Règlement intérieur

« Canotiers Marseillais »

(Avenant d'octobre 2020)

Règlement intérieur

GARAGE

Article 1er

Le garage de l’association des « Canotiers Marseillais » dispose de places numérotées pour embarcations nautiques réparties sur trois pontons nommés « A », « B » et « C ».

L'association pourra, après accord du Conseil d'Administration, héberger gratuitement les participants à des régates extérieures au club pendant toute la durée des compétitions.

 Article 2

 La gestion du garage incombe au Conseil d’Administration. Il délègue cette mission et place sous son autorité directe le gestionnaire des postes à flots, assisté des commissaires de ponton chargés de l’exécution des décisions du conseil, de la sécurité et de l’encadrement du gardien éventuel. En cas d’urgence concernant la sécurité des biens et des personnes, les membres du Conseil d'Administration sont autorisés à prendre toutes décisions qu’ils jugeront opportunes.

 Article 3

 Seuls les bateaux des membres des « Canotiers Marseillais » sont autorisés à stationner dans les garages sauf autorisation du Conseil d'administration ou du gestionnaire des postes à flots. Toute infraction relative à ce sujet expose le contrevenant aux sanctions prévues par l’article 4 des statuts.

  Article 4

 Les places des embarcations sont déterminées par le Conseil d’Administration qui a le droit de faire déplacer lesdites embarcations et de faire toute modification dans l'intérêt du club.

La désignation des places est faite en tenant compte de l’intérêt de l’association, de l’ancienneté   des propriétaires, des dimensions des bateaux, de la fréquence de leurs sorties et de toute autre considération.

la suite:  2020 10 – Règlement intérieur S C M

Le Président                                          Le Secrétaire Général