Ministère de la justice – Section des Pôles Spécialisés
Parquet de MarseilleMétropole - ports propres - usagers - signé -25112024
Votre autorisation de pêche et déclarer vos prises (suites)
2024 12 : Règlementation pêche de loisir Une réunion importante va avoir lieu le 10 Décembre avec les représentants de l'état, la direction du PNC, les pêcheurs de loisirs et professionnels, les forces de police, l Ifremer etc. Il sera question...
Règlementation de la navigation dans les ports de plaisance gérés par la Métropole sur le littoral de la commune de Marseille pour l’arrivée de la flamme olympique VU
Arrêté n° 24/149/CM Règlementation de la navigation dans les ports de plaisance gérés par la Métropole sur le littoral de la commune de Marseille pour l'arrivée de la flamme olympique VU * Le Code Général des Collectivités Territoriales ; * La...
2024 – Arrêté octobre 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 240)
J'attire votre attention sur la nouvelle édition de ce décret qui apporte des modifications importantes concernant notamment la gestion du coupe circuit pour les moteurs hors-bord. Le Président Arrete 10 2023 relatif a la securite des navires
Article dans le Figaro concernant les pêcheurs.
Début 2024, tout pêcheur de loisir naviguant dans les eaux du parc national des calanques devra systématiquement déclarer ses prises dans une application mobile. Une situation «ubuesque» pour certains plaisanciers habitués à une activité déjà bien réglementée. Le Figaro Marseille Un...